SOCIETE D'EQUIPEMENTS DE BOULANGERIE PATISSERIE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
98747061
Date de dépôt :
18/08/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/08/2028
Présentation de la marque PAVAILLER
Déposée le 18 août 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EQUIPEMENTS DE BOULANGERIE PATISSERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PAVAILLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-40 du 2 octobre 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EQUIPEMENTS DE BOULANGERIE PATISSERIE domicilié(e) Rue Benoit Frachon - 26800 - PORTES-LES-VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 695 034 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.
La marque PAVAILLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98747061.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE D'EQUIPEMENTS DE BOULANGERIE PATISSERIE, Société par actions simplifiée - Rue Benoit Frachon - 26800 - PORTES-LES-VALENCE - France - SIREN 478695034
Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France
Renouvellement sans limitation le 15 avril 2008 n°2370285 - Publication au BOPI 2008-04-15
Inscription le 15 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413806 - Publication au BOPI 2005-06-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-23
Publication - Publication le 2 oct. 1998 au BOPI 1998-40
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2018 n°2689423 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-07-30
Matériels destinés à l'équipement des boulangeries, pâtisserie, biscuiteries, biscotteries à savoir : diviseuses, peseuses, façonneuses, bouleuses, pétrins. Chambres de repos. Matériels pour l'alimentation tels qu'éplucheuses, mixeurs, mélangeurs. Fours de cuisson. Chambres froides. Services d'entretien et réparation desdits matériels.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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